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La prison pour fentanyl et armes de poing

Des peines recommandées rejetées par un juge: est-ce fréquent?

Des peines recommandées rejetées par un juge: est-ce fréquent?
Qu'un juge ne suive pas les recommandations communes, est-ce que c'est fréquent? / Africa Studio / Adobe Stock

Dans une décision qui a été rendue mardi, un juge de la Cour du Québec a rejeté une recommandation conjointe de la Couronne et de la défense, doublant les peines pour deux hommes condamnés pour possession d'armes à feu et de fentanyl.

L'un des accusés a vu sa peine passer de six à douze ans, et l'autre de 30 à 57 mois. 

Qu'un juge ne suive pas les recommandations communes, est-ce que c'est fréquent?


Écoutez l'avocat criminaliste Conrad Lord expliquer cette décision de la Cour du Québec au micro de Philippe Cantin mercredi. 

«Il ne faut pas croire que ce soit fréquent, parce que sinon le système de justice serait sclérosé. [...] On parle de l'arrêt Anthony-Cooke, un arrêt de la Cour suprême qui a donné des balises aux juges lorsqu'on a une suggestion commune. Et là, la Cour suprême a donné aux juges une recette, en fait. Et la recette, elle est simple : vous écoutez les représentations, vous évaluez le tout sous le parapluie de l'intérêt public.»

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